Procès-verbaux, avis publics, règlements, gestion contractuelle, rémunération des élus

Procès-verbal de la séance du 16 mars 2022

Procès-verbal de la séance du 16 février 2022

Procès-verbal de la séance du 19 janvier 2022

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 janvier 2021

Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2021

Procès-verbal de la séance du 17 février 2021

Procès-verbal de la séance du 17 mars 2021

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 mars 2021

Procès-verbal de la séance du 21 avril 2021

Procès-verbal de la séance du 19 mai 2021

Procès-verbal de la séance du 16 juin 2021

Procès-verbal de la séance du 18 août 2021

Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021

Procès-verbal de la séance du 20 octobre 2021

Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2021

Procès-verbal de la séance EXTRAORDINAIRE - 22 décembre 2021

Report de la séance du 21 septembre 2022

Avis public - changement d'heure des séances du conseil

Avis public - report de la vente pour défaut de paiement des taxes municipales

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2020-124

Avis public - consultation projet de règlement 2021-126

Avis public - Séance extraordinaire du conseil municipal le 29 mars 2021

Avis public - Entrée en vigueur du règlement 2020-123

Avis public - Séance extraordinaire du conseil municipal le 13 janvier 2021

Avis public - Annulation de la séance ordinaire du 16 décembre 2020

Avis public - Calendrier des séances ordinaires pour l'année 2021

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2020-121

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-116B

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-116A

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-120

Avis public - calendrier des séances du conseil pour 2020

Avis public - séance extraordinaire du conseil municipal le 20 novembre 2019

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-119

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-118

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-117

Avis public - séance extraordinaire du conseil municipal

Avis public - assemblée public de consultation pour le projet de règlement 2019-116

Avis public - adoption prochaine du règlement 2019-117

Avis public - adoption prochaine du règlement 2019-118

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2017-107

Avis d'appel d'offres - Conception et implantation d'un réseau de fibres optiques sur le territoire de la MRC des Chenaux

Avis d’appel d’intérêt public - Projet de partenariat en vue d'offrir des services de télécommunication à large bande aux résidents et entreprises du territoire de la MRC

MRC-2019-FS Addenda # 1

MRC-2019-FO Addenda #

Avis public - Changement d'heure d'une séance ordinaire

Avis public - Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos du projet de règlement 2020-124 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC des Chenaux numéro 2007-02-47

Règlement 97-08-108 (tarif demande de révision)

Règlement 2012-79 adoptant un code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Règlement 2015-93 prévoyant les modalités de l'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC des Chenaux pour l'année 2016 et leur paiement par les municipalité membres

Règlement 2015-94 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2016-95 modifiant le règlement 2012-79 établissant un code d'éthique et de déontologie pour les employés de la MRC des Chenaux

Règlement 2016-96 édictant le plan de gestion des matières résiduelles conjoint

Règlement 2016-97 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2016-98 modifiant le règlement 2009-66 relatif à la cueillette et au transport des déchets

Règlement 2016-99 prévoyant les modalités de l'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC des Chenaux pour l'année 2017 et de leur paiement par les municipalités membres

Règlement 2017-100 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-103 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-104 par lequel la MRC des Chenaux déclare sa compétence en matière de gestion du logement social

Règlement 2017-105A modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-105B modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-106 - établissements des quotes-parts pour l'année 2018

Règlement 2018-108 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2018-109 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2018-111 relatif au traitement des membres du conseil de la MRC des Chenaux

Règlement 2018-112 dépenses occasionnées pour le compte de la MRC

Règlement 2019-116A modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2019-116B modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2019-117 modifiant le règlement 2012-79 établissant un code d'éthique et de déontologie pour les employés municipaux de la MRC des Chenaux

Règlement 2019-118 déterminant les modalités de publication des avis publics de la MRC des Chenaux

Règlement 2019-119 relatif au service de collecte des matières résiduelles et abrogeant les règlements numéros 2009-66 et 2016-98

Règlement 2019-120 prévoyant les modalités de l'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC des Chenaux pour l'année 2020 et de leur paiement par les municipalités membres

Règlement 2020-121 décrétant une dépense de 384 956,50 $ et un emprunt de 384 956,50 $ pour l'achat d'un camion pour la collecte automatique des déchets

Projet de règlement 2022-135 établissant un tarif à l'égard de certaines dépenses engagées par les élus, pour le compte de la MRC, et établissant certaines situations où ils peuvent être remboursés

Règlement 2017-107 sur la gestion contractuelle

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution d'un contrat

Rapport 2018 sur l'application du règlement 2017-107 sur la gestion contractuelle

Liste des contrats conclus avec la MRC au 31 décembre 2017

Liste des contrats conclus avec la MRC au 31 décembre 2018

Liste des contrats conclus avec la MRC au 31 décembre 2019

Liste des contrats conclus avec la MRC au 31 décembre 2020

Liste des contrats conclus avec la MRC au 31 décembre 2021

Procès-verbaux 2015

Procès-verbaux 2016

Procès-verbaux 2017

Procès-verbaux 2018

Procès-verbaux 2019

Procès-verbaux 2020

Rémunération des élus 2020

Rémunération des élus 2021