Procès-verbaux, avis publics, règlements et politiques

Procès-verbaux 2015

Procès-verbaux 2016

Procès-verbaux 2017

Procès-verbaux 2018

Procès-verbal de la séance ordinaire de janvier 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire de février 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire de mars 2019

Procès-verbal de la séance extraordinaire de mars 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 avril 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2019

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 mai 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 août 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 octobre 2019

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 novembre 2019

Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 novembre 2019

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-120

Avis public - calendrier des séances du conseil pour 2020

Avis public - séance extraordinaire du conseil municipal le 20 novembre 2019

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-119

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-118

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2019-117

Avis public - séance extraordinaire du conseil municipal

Avis public - assemblée public de consultation pour le projet de règlement 2019-116

Avis public - adoption prochaine du règlement 2019-117

Avis public - adoption prochaine du règlement 2019-118

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2017-107

Avis d'appel d'offres - Conception et implantation d'un réseau de fibres optiques sur le territoire de la MRC des Chenaux

Avis d’appel d’intérêt public - Projet de partenariat en vue d'offrir des services de télécommunication à large bande aux résidents et entreprises du territoire de la MRC

MRC-2019-FS Addenda # 1

MRC-2019-FO Addenda #

Avis public - Changement d'heure d'une séance ordinaire

Règlement 2012-79 adoptant un code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Règlement 2015-93 prévoyant les modalités de l'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC des Chenaux pour l'année 2016 et leur paiement par les municipalité membres

Règlement 2015-94 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2016-95 modifiant le règlement 2012-79 établissant un code d'éthique et de déontologie pour les employés de la MRC des Chenaux

Règlement 2016-96 édictant le plan de gestion des matières résiduelles conjoint

Règlement 2016-97 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2016-98 modifiant le règlement 2009-66 relatif à la cueillette et au transport des déchets

Règlement 2016-99 prévoyant les modalités de l'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC des Chenaux pour l'année 2017 et de leur paiement par les municipalités membres

Règlement 2017-100 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-103 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-104 par lequel la MRC des Chenaux déclare sa compétence en matière de gestion du logement social

Règlement 2017-105A modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-105B modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-106 - établissements des quotes-parts pour l'année 2018

Règlement 2018-108 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2018-109 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2018-111 sur la rémunération des élus

Règlement 2018-112 dépenses occasionnées pour le compte de la MRC

Règlement 2019-117 modifiant le règlement 2012-79 établissant un code d'éthique et de déontologie pour les employés municipaux de la MRC des Chenaux

Règlement 2019-118 déterminant les modalités de publication des avis publics de la MRC des Chenaux

Règlement 2019-119 relatif au service de collecte des matières résiduelles et abrogeant les règlements numéros 2009-66 et 2016-98

Règlement 2019-120 prévoyant les modalités de l'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC des Chenaux pour l'année 2020 et de leur paiement par les municipalités membres

Règlement 2017-107 sur la gestion contractuelle

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution d'un contrat

Rapport 2018 sur l'application du règlement 2017-107 sur la gestion contractuelle

Liste des contrats conclus avec la MRC au 31 décembre 2018

Liste des contrats conclus avec la MRC au 31 décembre 2017