Procès-verbaux, avis publics et autres

Procès-verbaux 2015

Procès-verbaux 2016

Procès-verbaux 2017

Procès-verbaux 2018

Procès-verbal janvier 2019

Avis d'appel d'offres - Conception et implantation d'un réseau de fibres optiques sur le territoire de la MRC des Chenaux

Avis d’appel d’intérêt public - Projet de partenariat en vue d'offrir des services de télécommunication à large bande aux résidents et entreprises du territoire de la MRC

Règlement 2016-97

Document d'accompagnement du règlement 2016-97

Règlement 2017-100

Document d'accompagnement du règlement 2017-100

Projet de règlement 2017-103

carte - projet de règlement 2017-103

Règlement 2017-104 par lequel la MRC des Chenaux déclare sa compétence en matière de gestion du logement social

Règlement 2017-105A modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-105B modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement 2017-106 - établissements des quotes-parts pour l'année 2018

Règlement 2017-107 sur la gestion contractuelle

Règlement 2018-108 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Projet de règlement 2018-109 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Adoption du règlement 2018-109 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Politique de gestion contractuelle

Code d'éthique et de déontologie