Accueil / Centre de documentation
Politique de gestion contractuelle
Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC
Règlement 2014-89 - rénumération des élus
L’évaluation foncière de votre propriété
Règlement relatif à la collecte et au transport des déchets domestiques
Gestion des matières résiduelles de la Mauricie concernant l’Écocentre
Programme d’adaptation de domicile
Politique culturelle
Politique d'acquisition d'oeuvres d'art
Formulaire de proposition d'oeuvres d'art
Formulaire d'inscription au répertoire culturel
Formulaire d'inscription au parcours Campagn'Art
Schéma d’aménagement et de développement
Cartes des grandes affectations du territoire
Cartes des périmètres d’urbanisation
Cartes des zones à risque d’inondation
Carte des équipements et infrastructures
Cartes thématiques
Plan de développement de la zone agricole
Règlement relatif à l’abattage d’arbres
Cartographie du règlement relatif à l’abattage d’arbres
Formulaire de demande de certificat d’autorisation pour l’abattage d’arbres
Dispositions applicables dans les zones à risques d’inondation
Règlement régissant l’écoulement des eaux dans les cours d’eau
Travaux d’entretien des cours d’eau en milieu agricole
Plan stratégique de développement durable
Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie
Formulaire de dépôt de projets structurants
Politique de commandites associées aux activités et évènements
Formulaire de dépôt de projets de commandites
Rapport d'activités du Fonds de développement du territoire 2015-2016
Rapport d'activités du Fonds de développement du territoire 2016-2017
PGMR 2016-2020 - MRC des Chenaux
PGMR conjoint 2016-2020 - partie 3
Avis de convocation du comité de vigilance du lieu d'enfouissement technique de Champlain
Projet d'ordre du jour de la réunion du Comité de vigilance du lieu d'enfouissement - 13 décembre 2017
